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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT
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JOUBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUBES
DELPEYRAT S.A.

Numéro de dépôt :
93464466
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque JOUBES

Déposée le 16 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELPEYRAT domicilié(e) 7, rue Jean-Bernard Delpeyrat, 24200 SARLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque JOUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUBES est expirée depuis le 16 avril 2003.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , CLAIRE DE SAINTENAC , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , MANOIR DE PEYRAT


DELPEYRAT S.A. - 7, rue Jean-Bernard Delpeyrat, 24200 SARLAT - France - SIREN 645680026


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, extraits de volaille, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles